1. Objet
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) définissent les modalités d'utilisation du site internet de l'association AUBE. L'accès au site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU.
2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement depuis n'importe quel terminal connecté à Internet. Tous les frais liés à l'accès (matériel, logiciel, connexion) sont à la charge de l'utilisateur. L'association AUBE se réserve le droit de retirer ou modifier à tout moment l'accès au site sans préavis.
3. Propriété intellectuelle
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4. Responsabilité de l'utilisateur
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- Ne pas perturber le fonctionnement du site
- Ne pas tenter d'accéder à des zones non autorisées
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5. Limitation de responsabilité
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6. Formulaire de contact
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7. Cookies
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8. Modifications des CGU
L'association AUBE se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. L'utilisation continue du site vaut acceptation des CGU modifiées.
9. Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents, après tentative de résolution amiable.
10. Contact
Pour toute question relative aux présentes CGU :
aube.auxerre@gmail.com